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Confidentialité

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Modifications

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Droits de propriété intellectuelle

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Logiciel

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LE LOGICIEL EST GARANTI, LE CAS ÉCHÉANT, UNIQUEMENT SELON LES CONDITIONS DE LA CONVENTION DE LICENCE. SAUF DANS LA MESURE PRÉVUE AU CONTRAT DE LICENCE, Plate 2000 Inc. REJETTE PAR LES PRÉSENTES TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS RELATIVES AU LOGICIEL, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON.

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